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Canicule : ce que tout manager doit savoir

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Parce que tout le monde n’a pas la chance de se prélasser à l’ombre d’un palmier quand vient la canicule, tout employeur ou manager doit bien connaître ses obligations et les droits des collaborateurs qui travaillent durant de fortes chaleurs. Focus sur vos devoirs supplémentaires à partir de 33 degrés !

A 33°, une obligation
de sécurité générale

Le Code du travail ne mentionne pas de température au-delà de laquelle des mesures spécifiques doivent être mises en œuvre par l’employeur, mais l’INRS* et la CNAMTS** précisent qu’au-dessus de 33 degrés, les salariés encourent un risque. Parallèlement, l’article L4121-1 du Code du travail souligne que vous devez respecter l’obligation de sécurité générale, une obligation de résultat, qui implique de prendre en amont toutes les mesures nécessaires pour préserver la santé et la sécurité des collaborateurs : prévention, évaluation des risques, informations, organisation adaptée. Parmi les mesures les plus courantes en matière de forte chaleur citons par exemple :
– aménager les horaires et le lieu de travail avec la climatisation, l’aération, la mise en place d’un distributeur à eau fraîche ou distribution de bouteilles d’eau
– diminuer le travail physique, y compris pour celui qui reste à l’intérieur et déplace de petites charges a priori anodines
– limiter le temps d’exposition au soleil pour celui qui travaille à l’extérieur
– faire travailler en petit groupe pour éviter l’isolement, si tel n’est pas le cas, obliger à laisser la porte ouverte pour les bureaux individuels
– informer les salariés des risques dus à la chaleur, à l’exposition au soleil ou au manque d’eau
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3 litres d’eau dans le BTP,
et air renouvelé dans les bureaux

Le Code du travail prescrit également certaines mesures plus spécifiques – articles R4121-1 et R4222-1 et suivants – que vous devez prendre comme :
– maintenir la pureté de l’air dans les locaux par une ouverture et un renouvellement de l’air ou un système de ventilation lorsque la configuration empêche l’aération
– fournir de l’eau fraîche et potable à chaque salarié
– mettre à la disposition de celui qui travaille en extérieur un local pour se protéger du soleil et un accès à l’eau potable, en cas d’absence de lavabo, vous devez fournir suffisamment de bouteilles d’eau potable
– dans le secteur du BTP, c’exactement 3 litres d’eau que vous devez distribuer à chaque salarié, en plus d’un accès à un local comme un préfabriqué, par exemple
– à défaut d’un lieu clos mis à disposition, le chantier doit être aménagé pour garantir la santé des salariés (droit d’accès en intérieur directement chez le client, par exemple)
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Comment réagir
si un collaborateur fait un malaise ?

L’entreprise doit équiper le lieu de travail d’un matériel de premiers secours, rangé dans un endroit facilement accessible et connu de tous. Il est vous recommandé de former au secourisme, même si cette disposition n’est pas obligatoire sauf dans certains cas énumérés.  Toute entreprise qui fait accomplir des missions considérées comme dangereuses selon le Code du travail, ou encore si vous faites travailler au moins 20 personnes pendant plus de 15 jours sur un chantier, vous devez former au minimum un collaborateur au secourisme. Pour les autres, en cas de malaise d’un collaborateur, vous n’aurez d’autres choix que d’agir très vite en contactant le 15 (SAMU) ou le 18 (pompiers). N’attendez pas !

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Le droit de retrait du salarié

Enfin, tout salarié a le droit de quitter son poste de travail sans autorisation de l’employeur  s’il estime courir « un danger grave et imminent », ce qui incluent des conditions de travail trop difficiles ou inappropriées aux fortes chaleurs. En cas de conflit avec un salarié qui exerce son droit de retrait, l’appréciation de la dangerosité du travail se fait au cas par cas, selon la configuration du lieu d’exercice et des actions menées en amont par l’entreprise pour prévenir les risques liés à la canicule*** .

*INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité, créé en 1947, une association loi 1901, organisme paritaire généraliste en santé et sécurité au travail, qui intervient en relation avec  les autres acteurs de la prévention des risques professionnels, proposant notamment  des outils et des services aux entreprises et aux 18 millions de salariés qui relèvent du régime général de la Sécurité sociale.
**CNAMTS : Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
*** Le mot canicule vient du latin canicula, petite chienne, provenant de la grande chaleur dans l’Egypte pré-dynastique, ou préhistoire égyptienne, entre le néolithique et la formation d’un État qui unit le pays et centralise les pouvoirs dans les mains des pharaons. Les Egyptiens associaient cette étoile au culte d’Isis qui permettait la régulation des crues du Nil. Levée et couchée avec le Soleil, du 24 juillet au 24 août, on la considère comme l’étoile de la chaleur.

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