Gardien de la RSE, gardien de l’image de marque, le compliance officer veille à l’exemplarité de l’entreprise dans tous ses domaines d’action. Ce poste clé fait son apparition dans de nombreux secteurs d’activité.

La compliance sort du pur domaine financier

La compliance exprime la conformité de l’entreprise à toutes les normes, lois réglementations et éthique relatives à son secteur, en fait une vision à 360 degrés, étroitement liée à la RSE – Responsabilité Sociétale des Entreprises – pour cette dimension déontologique globale.
Longtemps cantonnée au secteur bancaire et financier, la compliance n’a cessé de s’élargir pour concerner tous les secteurs d’activité, notamment avec le volume croissant des échanges internationaux et la vision sociétale qui tend à responsabiliser pleinement l’organisation dans tous les domaines qu’elle touche et pour toutes ses prises décisions.
La loi Sapin II a renforcé encore le rôle de l’entreprise dans la prévention et la détection des fraudes en l’obligeant à vérifier la bonne application des mesures anticorruption au sein de son organisation à travers, notamment, une analyse spécifique dans le fichier des écritures comptablLes 5 règles d’or de la définition d’un objectif de réussitees (uniquement pour certains grands comptes de plus de 500 salariés).
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Compliance officer : responsable de la compliance de l’entreprise

La compliance désigne ainsi les normes, les principes à respecter, mais elle désigne aussi tous les processus mis en place par l’entreprise pour se mettre en conformité et le rester sur le long terme, malgré les évolutions réglementaires.
Le compliance officer tient ce rôle, il définit et met en place ces processus, veille ensuite à leur bonne application et les fait évoluer selon les mutations du marché. Ses missions sont transverses :

Une mission d’information

  • Le compliance officer identifie les législations et règlements européens qui concernent l’entreprise et met en place un système de veille.
  • Il récupère les normes et règlements qui régissent chaque service de l’entreprise, en collaboration avec les différents responsables de services.
  • Il travaille à un système de veille avec chacun d’entre eux.

Une mission d’organisation 

  • Le compliance officer décide des processus à instaurer pour faire respecter les différents principes et normes qu’il a repérés au cours de sa mission d’information.
  • Il décide également des processus permettant de prévenir les risques de dérives.

Une mission de chef d’orchestre de la compliance 

  • Il délègue le déploiement des processus dans les différents services.
  • Il suit la mise en œuvre des processus dans les différents services.
  • Il cherche à analyser et à corriger les défaillances.
  • Il travaille en continu à l’efficience des processus, en collaboration avec les responsables de services.

Les domaines d’intervention du compliance officer sont globaux et relatifs à la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise, ce qui amène ce professionnel à

– Valider le respect du Code du travail dans tous les établissements de l’entreprise
– Valider le respect des règles d’hygiène et de sécurité
– Lutter contre la corruption en accord avec les exigences de la loi Sapin II
– Lutter contre la fraude fiscale, en instaurant une analyse régulière des fichiers des écritures comptables, par exemple
– Valider le respect de l’environnement par l’entreprise en lançant et coordonnant un projet de dématérialisation de l’administratif, par exemple
– Valider le respect des droits de l’Homme par l’entreprise, en développant un processus de choix des sous-traitants étrangers intégrant une enquête validant le non-travail des enfants, par exemple

Dans les faits, les responsables de chaque service ont un rôle actif à jouer pour identifier leurs obligations et zones de risque tout en proposant des processus permettant de rester conformes auprès du compliance officer. Ce dernier est alors une sorte de centralisateur, décisionnaire, coordinateur et analyste de suivi des processus, en collaboration avec son équipe de responsables spécialisés.
Lecture associée 14 définitions des fonctions stratégiques de l’entreprise

Quelques exemples de missions du compliance officer

  • Définir un code de conduite déontologique pour les ressources humaines
  • Mettre en place un dispositif d’alerte dans l’entreprise pour faire remonter les dysfonctionnements ou les éventuelles fraudes au Code de conduite
  • Cartographier les risques de corruption par zone géographique et par branche d’activité
  • Mettre en place une procédure d’évaluation des partenaires de l’entreprise en matière de respect des droits de l’Homme, de respect d l’environnement ou plus globalement en matière de RSE
  • Mettre en place une procédure de recherches des fraudes au sein même des procédures de contrôle de comptabilité
  • Mettre en place et déployer des formations de lutte anticorruption auprès des équipes cadre les plus exposés au risque

Le compliance officer : le gardien de la RSE

Par ses missions, le compliance officer est étroitement lié aux objectifs relatifs à la RSE fixés par l’entreprise, son rôle central le rendant même acteur de la RSE pour l’organisation qu’il représente. Plus loin, on pourrait aussi dire qu’il est gardien de l’image de marque, représentant des valeurs de l’entreprise, fondées sur l’éthique et l’exemplarité.

De plus en plus de grands groupes déploient des postes relatifs à la compliance, pour des profils juridiques, habitués aux textes de loi et à la rigueur nécessaire à la mise en place de processus parfois complexes.
Compliance officer, un nouveau métier en passe de se développer. Pensez-y !